Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2009-2010, Commission des finances ; [rédigé] par M. Bernard Angels,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2009-2010 / Sénat ; n° 70

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2009-2010 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2010

Impression : 92-Colombes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (45-47 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 28 octobre 2009. - En appendice, contient la communication de la Cour des comptes à la commission des finances du Sénat sur la gestion du programme Copernic

Autre(s) auteur(s) : Angels, Bernard (1944-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Programme "Copernic" : la révolution informatique de l'administration fiscale n'est pas achevée

Sujet(s) : Procédures fiscales -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  352.367 0944 (23e éd.) = Gestion du changement (administration publique) - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-127888-2 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111278882

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb42169759x

Notice n° :  FRBNF42169759

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France. Cour des comptes  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : La gestion du programme Copernic