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Auteur(s) : France. Conseil souverain d'Alsace  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Boug d'Orschwiller, François Henri (1722-1775)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État et du Conseil souverain d'Alsace [Texte imprimé], ordonnances & règlemens concernant cette province, avec des observations par M. de Boug, premier president du Conseil souverain d'Alsace. Tome premier. 1657-1725. [-Tome second. 1726-1770]

Publication : A Colmar, imprimé chez Jean-Henri Decker, imprimeur du Roi, & du Conseil souv. d'Alsace. M DCC LXXV. Avec privilege du Roi.

Éditeur : Decker, Johann Heinrich (1733-1814)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 2 t. ([15]-[1 bl.]-[28]-LXVI-631; [31]-[1 bl.]-876-[51] p.) ; in-fol.

Comprend : Tome premier, 1657-1725 ; Tome second, 1726-1770

Note(s) : Faux-titre : "Odonnances d'Alsace"

Référence(s) : Conlon

Sujet(s) : Droit -- Alsace (France) -- 1500-1800  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Conseil souverain d'Alsace  Voir les notices liées en tant que sujet
Alsace ,
Droit ancien et administration

Genre ou forme : Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme
Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb41909277g

Notice n° :  FRBNF41909277

Exemplaire : Strasbourg, BNUM39232-1
Strasbourg, BNUM39232-2