Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires européennes. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du Traité de Lisbonne [Texte imprimé] / Sénat, Commission des affaires européennes, Session ordinaire de 2008-2009 ; [rédigé] par M. Hubert Haenel,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2008-2009 / Sénat ; n° 168

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2008-2009 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2009

Impression : 92-Suresnes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (25 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Annexe au procès-verbal de la séance du 14 janvier 2009

Autre(s) auteur(s) : Haenel, Hubert (1942-2015). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Les conséquences de la non-entrée en vigueur du Traité de Lisbonne

Sujet(s) : Union européenne. Traité de Lisbonne (2007) Voir les notices liées en tant que sujet
Institutions européennes -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey : 341.242 20265 (23e éd.) = Union européenne - Traités multilatéraux Voir les notices liées en tant que sujet