Notice de collectivité

  • Notice
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires européennes forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  2008-07-23


Forme(s) rejetée(s) : 
< France. Sénat (1958-....). Commission chargée des affaires européennes

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant le 23 juillet 2008, voir  :  France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Source(s) : 
Rapport d'information sur l'Europe face à la crise financière, 2008 . - Actualités de la Commission des affaires européennes, 1, 2008
Sénat : http://www.senat.fr/europe/broch.html (2010-12-22)



Notice n° :  FRBNF15988137

Création :  09/03/30
Mise à jour :  10/12/22

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