Notice de collectivité
- Notice
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires européennes forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2008-07-23
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Sénat (1958-....). Commission chargée des affaires européennes
< France. Sénat (1958-....). Commission chargée des affaires européennes
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 23 juillet 2008, voir : France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
>> << Avant le 23 juillet 2008, voir : France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Source(s) :
Rapport d'information sur l'Europe face à la crise financière, 2008 . - Actualités de la Commission des affaires européennes, 1, 2008
Sénat : http://www.senat.fr/europe/broch.html (2010-12-22)
Rapport d'information sur l'Europe face à la crise financière, 2008 . - Actualités de la Commission des affaires européennes, 1, 2008
Sénat : http://www.senat.fr/europe/broch.html (2010-12-22)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15988137m
Notice n° :
FRBNF15988137
Création :
09/03/30
Mise à jour :
10/12/22
