Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté. Image fixe : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire "Erika",... [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; [réd. par] Henri de Richemont,...

Titre d'ensemble : Impressions. 1999-2000 / Sénat. ; 441

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1999-2000 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2000

Impression : 94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Elysées

Description matérielle : 2 vol. (218, 180 p.) : ill. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Comprend : Tome I, [Rapport] ; Tome 2, Annexes

Note(s) : Titre de couv. : "Erika, indemniser et prévenir". - Annexe au procès-verbal de la séance du 27 juin 2000

Autre(s) auteur(s) : Richemont, Henri de (1946-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Erika (pétrolier) Voir les notices liées en tant que sujet
Marine marchande -- Mesures de sécurité Voir les notices liées en tant que sujet
Mer -- Pollution par les hydrocarbures -- Droit Voir les notices liées en tant que sujet
Mer -- Pollution par les hydrocarbures -- Lutte contre Voir les notices liées en tant que sujet
Navires Voir les notices liées en tant que sujet
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par les hydrocarbures Voir les notices liées en tant que sujet