Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Réglementation technique et administrative des remontées mécaniques [Texte imprimé] : inventaire et recueil des textes en vigueur / Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace

Édition : Mise à jour au 31 décembre 1990

Publication : Paris : Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, Direction de l'administration générale, Bureau de la documentation et des impressions : diff. Direction des journaux officiels, 1990

Description matérielle : VII-121 p. ; 21 cm

Collection : Textes officiels / Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace ; 90,10

Lien à la collection : Textes officiels - Ministère de l'équipement et du logement  Voir toutes les notices liées

Note(s) : En avant-titre : "Transports"

Sujet(s) : Remontées mécaniques -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.) : 51 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36655577f

Notice n° :  FRBNF36655577