Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Barère de Vieuzac, Bertrand (1755-1841)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'aliénation des biens nationaux  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport des Comités réunis des domaines, des finances, de l'aliénation des biens nationaux, de la marine, du commerce & d'agriculture. Sur les bois & forêts nationales [Texte imprimé]. Fait à la séance du vendredi 6 août 1790. Par M. Barrere, membre du comité des domaines & député du Bigorre. Imprimé par ordre de l'Assemblée, avec le décret rendu à la même séance.

Publication : A Paris, de l'Imprimerie nationale. [1790]

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 29 p., [1] f. de pl. dépl. ; in-8

Note(s) : Titre de la pl. : "Etat de ceux des domaines nationaux compris dans la soumission de la commune de Paris..."

Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30056829s

Notice n° :  FRBNF30056829