- Notice
Personnel médical -- Responsabilité pénale
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Responsabilité médicale pénale
Responsabilité pénale du personnel médical
Responsabilité pénale médicale
Responsabilité médicale pénale
Responsabilité pénale du personnel médical
Responsabilité pénale médicale
>><<Terme(s) associé(s) :
Criminalité médicale
Erreurs médicales
Responsabilité pénale des fonctionnaires
Hôpitaux -- Responsabilité pénale
Négligence (droit pénal)
Personnel médical -- Responsabilité professionnelle
Criminalité médicale
Erreurs médicales
Responsabilité pénale des fonctionnaires
Hôpitaux -- Responsabilité pénale
Négligence (droit pénal)
Personnel médical -- Responsabilité professionnelle
Source(s) :
La responsabilité pénale des personnels de santé / S. Segrétain, 2013 . - Professions, professionnels et établissements de santé face au droit pénal / A. Ponseille, 2015 . - La responsabilité pénale au sein de l'équipe médicale / E. Verny [in] Revue de droit sanitaire et social, 2008 (p. 58) . - La responsabilité pénale des membres d'une équipe médicale / D. Papanikolaou [in] Revue générale de droit médical, 2005, 14
La responsabilité pénale des personnels de santé / S. Segrétain, 2013 . - Professions, professionnels et établissements de santé face au droit pénal / A. Ponseille, 2015 . - La responsabilité pénale au sein de l'équipe médicale / E. Verny [in] Revue de droit sanitaire et social, 2008 (p. 58) . - La responsabilité pénale des membres d'une équipe médicale / D. Papanikolaou [in] Revue générale de droit médical, 2005, 14
Domaine(s) : 340
. - 610
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17019674q
Notice n° :
FRBNF17019674
Création :
16/01/15
Mise à jour :
16/01/18
