Notice RAMEAU
- Notice
Au format public
Hôpitaux -- Responsabilité pénale
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Responsabilité hospitalière pénale
Responsabilité pénale des hôpitaux
Responsabilité pénale hospitalière
Responsabilité hospitalière pénale
Responsabilité pénale des hôpitaux
Responsabilité pénale hospitalière
Source(s) :
Professions, professionnels et établissements de santé face au droit pénal / A. Ponseille, 2015 . - La responsabilité des établissements sanitaires et sociaux : pénale, administrative, civile / P. Calloch, 2000 . - La responsabilité pénale des établissements de santé / J.-B. Thierry [in] AJ Pénal, 2012 (p. 376) . - La responsabilité pénale des établissements publics de santé et le Nouveau Code pénal / J. Moreau [in] AJDA, 1995 (p. 620)
Professions, professionnels et établissements de santé face au droit pénal / A. Ponseille, 2015 . - La responsabilité des établissements sanitaires et sociaux : pénale, administrative, civile / P. Calloch, 2000 . - La responsabilité pénale des établissements de santé / J.-B. Thierry [in] AJ Pénal, 2012 (p. 376) . - La responsabilité pénale des établissements publics de santé et le Nouveau Code pénal / J. Moreau [in] AJDA, 1995 (p. 620)
Domaine(s) : 340
. - 610
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17019685c
Notice n° :
FRBNF17019685
Création :
16/01/15
Mise à jour :
16/01/18
