- Notice
Propriété intellectuelle (droit international)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
>>Terme(s) spécifique(s) :
Droit d'auteur international
Propriété industrielle (droit international)
Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (1994)
Organisation mondiale du commerce. Déclaration de Doha sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique
Droit d'auteur international
Propriété industrielle (droit international)
Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (1994)
Organisation mondiale du commerce. Déclaration de Doha sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété intellectuelle (droit international)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété intellectuelle (droit international)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11951079d
Notice n° :
FRBNF11951079
Création :
82/12/21
Mise à jour :
89/12/13