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1 1789

[Monnaie : Guyane française, Louis XVI, 2 sous, Paris, 1789]
Objets monétiformes

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2 1789 - 1798

Collot d'Herbois (1749-1796)

Adresse à la section de la Bibliothèque à l'Assemblée nationale / [signé Collot d'Herbois, président ]
Impr. nationale
Livres

3 1780 - 1789

[Monnaie : Saint-Martin, colonie française, sou ?, 178(?)]
Objets monétiformes

Consultable sur Gallica

4 1782

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1782-11-07. Versailles]
Arrêt du conseil d'Etat concernant la modération du triple droit de centième denier à un droit en Sus seulement, accordée par celui du 9 juin 1782
imp. de Clousier
Livres

Consultable sur Gallica

5 1783

[Illustrations de Nouveau voyage à la mer du Sud, commencé sous les ordres de M. Marion... et achevé après la mort de cet Officier, sous les ordres de M. Le Chevalier Duclesmeur] / [Non identifié] ; M. Crozet, aut. du texte ; Jean François Marie de Surville, Alexis Marie de Rochon, éd.
Barrois
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

6 1774 - 1810

Atelier Ziesenis

[Scène de théâtre / dessin de l'atelier Ziesenis]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

Appartient à :  [Album Ziesenis] 

Appartient à :  [Album Ziesenis] 

Replier

7 1787

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1786-12-24. Versailles]
Arrêt du conseil d'Etat portant revocation du privilège accordé au sieur Fabre Dubosquet pour la fabrication tant d'un métal propre à remplacer le cuivre dans le doublage des vaisseaux que d'un vernis pour enduire les clous servant audit doublage
Imp. royale
Livres

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8 1784

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1784-06-19. Versailles]
Arrêt du conseil d'Etat qui fait défenses à tous employés des fermes et régies de traduire dans aucuns tribunaux, pour raison de changements, destitution ou suppression d' emploi, les fermiers ou régisseurs des droits du roi, à peine de 1000 livres d'amende
Imp. royale
Livres

Consultable sur Gallica

9 1784

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1784-09-20. Versailles]
Arrêt du conseil d'Etat qui adapte aux reconnaissances non échangées les billets de chance restant à délivrer au trésor royal des 100000 qui doivent avoir part aux 1500000 livres de rentes viagères créées par l'édit de décembre 1783
Imp. royale
Livres

Consultable sur Gallica

10 1781

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1781-03-12. Versailles]
Arrêt du conseil d'état qui détermine la manière dont les gardes-jurés et autres préposés à la desserte des bureaux de visite et de marque compteront du produit des droits de marque, amendes et confiscations qu'ils sont chargés de percevoir
Imp. royale
Livres

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