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    • France. Gouvernement de Flandre et Hainaut
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1 1732

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1732-02-13. Paris]
(Ordonnance du gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandres et du Hainaut concernant la chasse.)
imp. de Cramé
Livres

2 1744

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1744-02-15. Paris]
(Ordonnance du gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandres et du Hainaut concernant la chasse.)
imp de Cramé
Livres

3 1749

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1749-12-18]
(Ordonnance du marquis de Dreuz-Brézé, Lieutenant général des armées du roi dans les provinces de Flandre et Hainaut pour la mise à exécution de la Déclaration du roi contre les mendiants et vagabonds.)
imp. de Ve C.-M. Cramé
Livres

4 1759

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1759-07-30. Lille]
(Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant-général pour sa Majesté des provinces de Flandre et Hainaut,... portant réglement pour l'ouverture et exercice de la chasse.)
imp. de la Vve de C. M. Cramé
Livres

5 1759

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1759-02-11. Versailles]
(Ordonnance du prince de Soubise, gouverneur des provinces de Flandre et de Hainaut, portant réglement à l'occasion de la chasse.)
impr. de Vve de C.-M. Cramé
Livres

6 1760

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1760-02-07. Versailles]
(Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandre et Hainaut, portant réglement au sujet de la fermeture de la chasse.)
impr. de la Vve de C. M. Cramé
Livres

7 1760

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1760-08-06. Choisy]
(Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant-général des provinces de Flandre et Hainaut, portant réglement sur l'ouverture et l'exercice de la chasse, du 1er septembre 1760 au 15 février suivant dans l'étendue du gouvernement de Lille.)
impr. de la veuve de C. M. Cramé
Livres

8 1760

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1760-02-07. Versailles]
Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise, gouverneur et lieutenant-général des provinces de Flandre et Hainaut, fixant la fermeture et portant règlement pour l'interdiction de la chasse dans les provinces de Flandre et de Hainaut
impr. de la Veuve de C.-M. Cramé
Livres

9 1761

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1761-08-08. Au Camp de Raun]
(Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant-général des provinces de Flandre et Hainaut... portant réglement sur l'ouverture et l'exercice de la chasse, du 1er septembre 1761 au 15 février suivant, dans l'étendue du gouvernement de Lille.)
impr. de la Veuve de C.-M. Cramé
Livres

10 1762

France. Gouvernement de Flandre et Hainaut

[Acte. 1762-08-06. Au Camp de Krumbach]
[Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandre et Hainaut portant réglement sur l'ouverture et l'exercice de la chasse du 1er septembre 1762 du 15 février suivant, dans l'étendue du gouvernement de Lille]
impr. de la Veuve de C. M. Cramé
Livres

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