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    • Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)
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1  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Chambre des Députés. Opinion de M. Bourdeau,... sur la proposition de M. le Comte Humbert de Sesmaisons de demander aux ministres de la Justice et de la Police des éclaircissements sur l'évasion du condamné Lavalette, prononcée dans la séance du 23 décembre 1815
impr. de Hacquart
Livres

2  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. Bourdeau, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative au règlement de la Chambre
Livres

3  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1838. Rapport fait à la Chambre par M. Bourdeau, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux tribunaux de commerce
Livres

4  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Discours de M. Bourdeau,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 19 mai 1820
impr. de Vve Agasse
Livres

5  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Opinion de M. Bourdeau,... sur la loi de la liberté de la presse. Séance du 13 décembre 1818
impr. de Denugon
Livres

6  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Opinion de M. Bourdeau,... sur le projet de loi concernant le sacrilège et le vol sacrilège. Séance du 11 avril 1825
impr. de A. Henry
Livres

7  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Opinion de M. Bourdeau,... sur le projet de loi du recrutement de l'armée, prononcée dans la séance du 16 janvier 1818
impr. de Denugon
Livres

8  

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Rapport de M. Bourdeau,... au nom de la Commission des pétitions, fait dans la séance du 16 avril 1821
impr. de Vve Agasse
Livres

9 1816

Bourdeau, Pierre Alpinien Bertrand (1770-1845)

Rapport fait au nom d'une Commission centrale par M. Bourdeau, député du département de la Haute-Vienne, sur le projet de loi d'organisation des collèges électoraux . Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 19 décembre 1816.
Hacquart
Livres

10 1817

Cuvier, Georges (1769-1832)

Discours de M. Cuvier, commissaire du roi sur le projet de loi relatif aux élections prononcée le 3 janvier 1816. Extrait du Moniteur du 5 janvier...
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