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1  

Au Roi en son Conseil d'état. Mémoire pour M. l'Abbé Simil, curé de Sainte-Perpétue, de Nismes, appelant, comme d'abus, de la nomination canonique de M. l'abbé Raynard à la même cure... / [Signé : L. Macarel.]
Impr. de P. Renouard
Livres

2  

Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)

École de droit de Paris. Cours d'administration générale, par M. Macarel,... Discours d'ouverture. Séance du 5 mai 1840
impr. de Panckoucke
Livres

3 1818

Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)

Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues par le Conseil d'État en matière contentieuse ; par L. Macarel,...
Dondey-Dupré
Livres

Consultable sur Gallica

4 1821 - 1847

France. Conseil d'État (1799-....)

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel
A. Bavoux
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

5 1821 - 1826

France. Conseil d'État (1799-....)

[Acte (Recueil). 1821/1826]
Recueil des arrêts du conseil ou ordonnances royales rendues en conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration , par M. L. Macarel
A. Bavoux
Livres

Consultable sur Gallica

6 1823 - 1823

Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)

Au Roi en son Conseil d'État. Mémoire pour M. l'abbé Simil, curé de Sainte-Perpétue, de Nismes, appelant comme d'abus de la nomination canonique de M. l'abbé Raynard à la même cure, et de l'agrément royal qui l'a suivie. [Signé : L. Macarel, avocat.]
impr. de P. Renouard
Livres

7 1823

[Factum. Simil. 1823?]

Au Roi en son Conseil d'Etat. Précis pour M. l'Abbé Simil. / (Signé : L. Macarel)
imp. de J. Didot aîné
Livres

8 1825

[Factum. Orléans. 1825]

Mémoire pour la Ville d'Orléans sur l'établissement de la Rue de Bourbon. / (Signé : L. Macarel.)
imp. de Moreau
Livres

9 1826

[Factum. La Peyrière (receveur général du département de la Seine). 1826]

A MM. les membres du Conseil de préfecture de la Seine. Requête pour MM. de La Peyrière,... demeurant à Paris, rue Royale-Saint-Honoré, n ° 6 ; et Perrot, propriétaire, demeurant en la même ville, rue Cassette, n ° 35, commissaires des créanciers du sieur Robert, ancien propriétaire de l'établissement "de la Cuisson des abattis", situé au quartier du Gros-Caillou à Paris [VIIe / Signé : L. Macarel, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation]
impr. P. Renouard
Livres

10 1826

[Factum. Talamel (propriétaire à Auriol, Bouches-du-Rhône). 1826?]

A son Excellence le Ministre Secrétaire-d'Etat au département de l'Intérieur. Requête. Les sieurs Armand et Compie, fabricans de soude artificielle, au lieu de Coutran, commune d'Auriol, département des Bouches-du Rhône, domiciliés à Marseille [contre lesquels le sieur Talamel a déposé une plainte, prétendant être incommodé par le voisinage de la fabrique / Signé : M. L. Macarel, avocat ; J.-B. Alphonse-Armand, avocat. 12 févr. 1826]
impr. A. Coniam
Livres

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