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1 1578 - 16

France. Chambre des comptes

Adveu du fief de Lardeniere, pour le jaulge des poidz & mesures
Livres

2 1636

France. Chambre des comptes

[Acte royal. 1636-05-06. St-Germain]
Commission du Roy, portant establissement de Commissaires, pour la verification, condemnation & restititution des deniers qui estoient és mains des Tresoriers comptables, Receveurs, Commis & Commissionnaires, lors de la publication du dernier Edict du mois de Mars passé, fait sur le rehaussement des monnoyes. Verifié en la Chambre des Comptes le sixiéme Mai mil six cens trente-six.
S. Cramoisy
Livres

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3 1640

France. Chambre des comptes

[Arrêt d'enregistrement à la Chambre des comptes des lettres commettant Pierre Pidou à la recette des droits d'amortissement (27 juin 1640)]
Documents d'archives et manuscrits

4 1652

France. Parlement de Paris

[Acte. 1652-06-08. Paris]
Extraict des registres de Parlement
Livres

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5 1699

Bailly, Gaspard

Traité des servis et devoirs seigneuriaux : ensemble les poids et mésures du païs de Savoye, tant blé, vin, qu'autres danrées, avec la valeur des monnoyes, tirées des archives de la Chambre des Comptes et les marques dont se servoient les anciens pour leurs poids et mesures... / par spectable Gaspard Bailly,... ; vu et corrigé par le Sénat
H. Fontaine
Livres

Consultable sur Gallica

6 1761

France. Chambre des comptes

[Acte. Chambre des comptes. 1761-12-17]
Extrait des registres de la chambre des comptes. Du 17 décembre 1761
Livres

7 1765

France. Chambre des comptes

[Acte. 1765-08-20]
Arrest de la Chambre des comptes, concernant le don gratuit des villes & bourgs . Du 20 août 1765. Extrait des registres de la Chambre des comptes.
Livres

Consultable sur Gallica

8 1766

France. Chambre des comptes

[Acte. 1766-06-20]
Arrest de la Chambre des comptes, concernant la formule des quittances des rentiers viagers ou tontinaires . Du 20 juin 1766. Extrait des registres de la Chambre des comptes.
Livres

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9 1766

France. Chambre des comptes

[Acte. 1766-03-25]
Arrest de la Chambre des comptes, portant règlement sur la forme des quittances qui seront fournies aux payeurs des rentes, à commencer du I.er janvier 1766, pour les rentes sujettes à la retenue du dixième. . Du 25 mars 1766. Extrait des registres de la Chambre des comptes.
Livres

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10 1767

France. Chambre des comptes

[Acte. 1767-08-07]
Arrest de la Chambre des comptes, concernant la forme des payemens à faire par les trésoriers de l'ordinaire des guerres, aux gouverneurs & lieutenans de Roi, créés par édit de décembre 1733 . Du 7 août 1767. Extrait des registres de la Chambre des comptes.
Livres

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