1

Montalivet, Marthe-Camille Bachasson (1801-1880 ; comte de)

3 projets de loi relatifs à des délimitations territoriales / avec l'exposé des motifs par le ministre de l'intérieur (Montalivet)

Livres
2

Coislin, Pierre-Louis Du Cambout (1769-1837 ; marquis de)

Amendement proposé par M. le Mis de Coislin sur l'article 2 de la loi d'indemnité

Livres
3

Chambre des Pairs. Amendements proposés dans le cours de la discussion sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

Livres
4

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard (1779-1865 ; duc de)

Chambre de Pairs de France. Session de 1825. Projet de loi relatif aux pensions que pourront obtenir les Suisses du 10 août, adopté par la Chambre des Députés le 15 avril 1825, présenté à la Chambre des Pairs le 3 mai suivant. Discours du ministre de la Guerre (Mis de Clermont-Tonnerre) contenant les motifs du projet de loi

Livres
5

France. Chambre des pairs

Chambre des Députés. Amendemens proposés par la Chambre des Pairs à la résolution tendant à modifier la loi du 16 septembre relative aux attributions de la Cour de Cassation

Impr. de Hacquart

Livres
6

Lévis, Gaston de (1764-1830)

Chambre des Pairs.... Développement des motifs d'une proposition relative à Saint-Domingue, faite à la Chambre, par M. le duc de Lévis. [12 août 1814.]

impr. de P. Didot l'aîné

Livres
7

Chabrol de Crousol, Christophe André Jean (1771-1836)

Chambre des Pairs.... Projet de loi relatif à la vente de divers édifices et terrains dont la marine est propriétaire au Hâvre... Discours du ministre de la Marine (Cte Chabrol de Crousol) contenant les motifs du projet de loi...

Livres
8

Bellemare, Jean François (1768-1848)

Chambre des Pairs... Rapports faits à la Chambre par M. de Bellemare au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les départemens de la Dordogne et du Var à s'imposer extraordinairement

Livres
9

Lévis, Gaston de (1764-1830)

Chambre des Pairs... Séance du... 11 juillet 1820. Opinion de M. le duc de Lévis sur la résolution proposée par une commission spéciale, relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la Pairie

impr. de P. Didot l'aîné

Livres
10

Lévis, Gaston de (1764-1830)

Chambre des Pairs... Séance du... 12 juin 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exportation des grains

impr. de P. Didot l'aîné

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