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Auteur(s) : Le Bot, Olivier (1979-....). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Contentieux administratif [Texte imprimé] / Olivier Le Bot

Édition : 10e éd., 2024, à jour au 1er juin 2023

Publication : Bruxelles : Bruylant, DL 2023

Impression : impr. en Belgique

Description matérielle : 1 vol. (395 p.) : ill. ; 24 cm

Collection : Paradigme. Manuels : licence, master, concours : droit français, ISSN 2294-8694

Lien à la collection : Paradigme. Manuels  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Bibliogr. p. 381-382. Index. - Diffusé en France

Sujet(s) : Contentieux administratif -- France  Voir les notices liées en tant que sujet Recours administratifs -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Manuels d'enseignement supérieur  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  342.440 66 (23e éd.) = Procédure administrative - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-39013-406-0 (br.) : 29 EUREAN 9782390134060

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb472895825

Notice n° :  FRBNF47289582

Résumé : Les juridictions administratives rendent plus de 400 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.À jour au 1er juin 2021, avec notamment :" la jurisprudence du premier semestre 2021" le décret n° 2021-274 du 11 mars 2021 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant la Cour nationale du droit d'asile [source éditeur]