Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Zerrouki, Michaël (1993-....). Auteur du texte
Titre(s) : L'adéquation des règles de droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance [Texte imprimé] : étude d'un serpent de mer qui accoucha d'une chauve-souris / Michaël Zerrouki ; préface, Cyril Bloch,...
Publication : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023
Impression : 13-Aix-en-Provence : Impr. Université d'Aix-Marseille
Description matérielle : 1 vol. (418 p.) ; 25 cm
Collection : Collection de droits maritime, aérien et des transports
Lien à la collection : Collection de droits maritime, aérien et des transports
Note(s) : Bibliogr. et webliogr. p. 377-399. Index
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Aix-Marseille, École doctorale
sciences juridiques et politiques : 2021
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : L'adéquation des règles du droit maritime à la navigation
de plaisance et haute plaisance
Sujet(s) : Navigation de plaisance -- Droit -- France
Droit maritime -- France
Indice(s) Dewey : 343.440 96 (23e éd.) = Transport par eau (droit) - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-7314-1264-2 (br.) : 36 EUR
EAN 9782731412642
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb47240252d
Notice n° :
FRBNF47240252
Résumé : Le droit de la plaisance français est un mélange de règles de droit maritime et de droit terrestre causant des tensions notamment au regard des contrats d'affrètement et d'assurance et de l'institution de la limitation de responsabilité. Le sujet vise à établir, trier, clarifier, comparer et expliquer les règles applicables à la navigation de plaisance et de la haute plaisance avec une approche critique afin de comprendre pourquoi et comment s'est opéré ce mélange et de l'améliorer. Le droit maritime se fonde sur la notion de risque. Le péril de mer est alors un risque commun à tous les navigants qui justifie une application généralisée des institutions de droit maritime qui tempèrent ce danger. Mais le plaisancier est aussi soumis à un risque particulier qui justifie un aménagement de certaines règles de droit maritime pour la navigation de plaisance. [source éditeur]