Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Belgique. Auteur du texte
Titre(s) : Code comparé, les obligations [Texte imprimé] / [édité par] Stéphanie Lagasse, Émilie Vanstechelman
Publication : Bruxelles : Larcier, copyright 2023
Impression : impr. en Belgique
Description matérielle : 1 vol. (VIII-145 p.) ; 25 cm
Collection : Codes essentiels
Lien à la collection : Les Codes essentiels Larcier
Note(s) : Diffusé en France
Autre(s) auteur(s) : Lagasse, Stéphanie. Éditeur scientifique Vanstechelman, Émilie. Éditeur scientifique
Sujet(s) : Obligations (droit) -- Belgique
Genre ou forme : Codes (droit)
Indice(s) Dewey : 346.493 0202632 (23e éd.) = Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Belgique - Lois particulières et recueils de lois
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-8079-3728-4 (br.) : 80 EUREAN 9782807937284
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb47199014b
Notice n° : FRBNF47199014
Résumé : Code comparé consacré au droit des obligations. Ce Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l'adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d'une table de concordance. [source éditeur]