Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Konlac, Alain (1985-....). Auteur du texte
Titre(s) : L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs [Texte imprimé] : l'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques / Alain Konlac ; avant-propos de M. Xavier de la Gorce ; préface du Pr Philippe Delebecque ; postface de Me Michel Quimbert et du Pr Martin Ndende
Publication : Paris : l'Harmattan, impr. 2022
Impression : 14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique
Description matérielle : 1 vol. (587 p.) : ill. ; 24 cm
Collection : Affaires maritimes et Transports
Lien à la collection : Affaires maritimes et transports
Note(s) : P&I = protection and indemnity = protection et indemnité. - En appendice, choix de
documents. - Bibliogr. et webliogr. p. 553-579. Index
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Faculté de droit de Nantes :
2020. Titre de soutenance : L'assurance responsabilité civile des armateurs et la
mutualisation des risques : l'activité et les mécanismes de couverture des P and I
Clubs
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Université de Bilbao : 2020
Sujet(s) : Droit maritime
Armateurs -- Responsabilité professionnelle
Indice(s) Dewey : 343.096 (23e éd.) = Transport par eau (droit)
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-14-030051-6 (br.) : 49 EUR
EAN 9782140300516
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb471619059
Notice n° :
FRBNF47161905
Résumé : Il existe un lien étroit entre le développement du commerce mondial et le développement du commerce maritime, en particulier le transport maritime. Tout cela est le résultat de l'entrepreneuriat des armateurs, personnes physiques ou morales. Seulement, la réalité quotidienne n'est pas toujours aisée à appréhender car le transport maritime est exposé à des périls nombreux. Ainsi, plusieurs types de risques peuvent se réaliser au cours d'un transport maritime, certains générant des dommages et préjudices simples ou bien des sinistres importants voire d'une gravité exceptionnelle. Quelle que soit la nature du dommage ainsi occasionné et peu importe l'étendue de la gravité des préjudices générés, la responsabilité civile des armateurs est très souvent mise en jeu. Pour assurer de tels risques, les armateurs souscrivent la garantie proposée par un assureur hors du commun, devenu une véritable institution : les P&I Clubs. En effet, très rares sont les événements de mer qui ne font l'objet d'une réponse assurantielle par les P&I Clubs. Ainsi, partant des dommages liés à un connaissement jusqu'aux diverses pollutions, en passant par les accidents physiques et certaines dépenses ou frais de procédure, quasiment rien ne leur échappe. Cela résulte d'une organisation atypique de ces mutuelles, d'une mise en oeuvre de mécanismes de garantie inédits, pluri-formes et innovants. Ce n'est donc pas un hasard si les 13 P&I Clubs les plus importants concentrent à eux seuls, en matière d'assurance RC, environ 90% du tonnage mondial. L'ouvrage a reçu le Prix de Thèse de l'Académie de Marine 2021. [source éditeur]