• Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : France. Cour des comptes  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale (En ligne)


Titre(s) : Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale [Texte électronique] / [Cour des Comptes]

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Certification des comptes du régime général de sécurité social


Numérotation : Exercice 2006 (juin 2007)-

Notice rédigée d'après : Exercice 2006 (juin 2007). - URL : https://web.archive.org/save/https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/074000406.pdf. - Consulté le 2022-11-29

Type de ressource électronique : Données textuelles en ligne

Publication : [Paris] ([26 rue Desaix ; 75727 Cedex 15]) : [Direction de l'information légale et administrative], [201. ?]-

Note(s) : Notice rédigée d'après la consultation de la ressource, 2022-11-29

Description matérielle : 1 ressource dématérialisée

Indexé dans Mir@bel (ISSN 2678-0038) : https://reseau-mirabel.info/revue/issn/2967-6118

Périodicité : Annuel (exercice 2006 à exercice 2011) ; puis irrégulier


Titre(s) en liaison : 
- Edition sur un autre support : Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale = ISSN 2112-2660


Indice(s) Dewey :  352.439 0944 (23e éd.) = Contrôle des comptes de la gestion, du fonctionnement, des programmes (administration publique) - France  Voir les notices liées en tant que sujet


Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2967-6118 = Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale (En ligne)
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. certif. comptes régime gén. sécur. soc. (En ligne)
ISSN-L 2112-2660
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2967-6118

URL : https://www.vie-publique.fr/recherche?search_api_fulltext=Rapport+de+certification+des+comptes - Format(s) de diffusion : PDF. - Accès libre et intégral. - Consulté le 2022-11-29
URL (capture dans Internet Archive) : https://web.archive.org/web/*/https://www.vie-publique.fr/recherche?search_api_fulltext=Rapport+de+certification+des+comptes

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb47144692j

Notice n° :  FRBNF47144692



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