Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Auteur du texte
Titre(s) : Méga Code civil. 01, Art. 1er à 1099-1 [Texte imprimé]
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Méga Code civil
Édition : [Éd.] 2022-2023 / rédigé sous la direction de Xavier Henry,... ; avec le concours de Alice Tisserand-Martin,... Guy Venandet,... Georges Wiederlehr,... [et al.]
Publication : Paris : Dalloz, DL 2021
Impression : impr. en Italie
Description matérielle : 1 vol. (XLII-2895) ; 25 cm
Collection : Mégacode
Lien à la collection : Mégacode (Paris)
Note(s) : Notes bibliogr. Index
Autre(s) auteur(s) : Henry, Xavier (1959-....). Directeur de publication
Sujet(s) : Droit civil -- France
Genre ou forme : Codes (droit)
Indice(s) Dewey : 346.440 02632 (23e éd.) = Droit privé - France - Lois particulières et recueils de lois
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-247-20617-9 (rel.) : 185 EUREAN 9782247206179
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb46920692d
Notice n° : FRBNF46920692
Résumé : Personnes, biens, droit des successions et libéralités : une analyse approfondie de la jurisprudence du fondLes + de l'édition 2022-2023 : - Une richesse inégalée : des dizaines de milliers de décisions de jurisprudence supplémentaires analysées - Des éclairages exclusifs : les zones Méga et Focus offrent une analyse approfondie de la jurisprudence du fond - Un confort de lecture optimisé : + 22 % par rapport à la taille du Code civil classique Description : Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d'annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du « petit » Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation systématique des bases de données juridiques. Le Mégacode civil est désormais divisé en 2 tomes : le premier comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c'est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités, et les textes complémentaires nécessaires à la compréhension de ces matières.La zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, permet d'explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence : par exemple le respect de la vie privée confrontée à l'usage d'une caméra par le voisinage (sous l'art. 9)., l'intérêt légitime et les motifs « affectifs » tirés des relations parents-enfants permettant de changer de nom (sous l'art. 61), la preuve du divorce à l'ère des SMS et des réseaux sociaux (sous l'art. 259)… Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d'en comprendre l'évolution et d'en faire bon usage. [source éditeur]