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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Office national de la propriété industrielle (France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique et de commerce


Titre(s) : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique et de commerce [Texte imprimé]

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale. Marques de fabrique et de commerce, [1908-1922]
- Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale. 3e partie, marques de fabrique et de commerce, [n° 2031 (4 janvier 1923)-n° 2654 (27 décembre 1934)]
- Bulletin officiel de la propriété industrielle. 3e partie, marques de fabrique et de commerce, [n° 2655 (janvier 1935)-n° 3948 (décembre 1959)]
- Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique, de commerce ou de service déposées après le 1er août 1965, [1966-1973]


Numérotation : Tome XXVIII, 3e partie, n° 1248 (2 janvier 1908)-82e année, n° 4264 (29 décembre 1965)
83e année, n° 1 (6 janvier 1966)-n° 294 (8 mars 1973)

Publication : Paris : Ministère du commerce et de l'industrie, Office national de la propriété industrielle, 1908-1973

Note(s) : La mention "3e partie" est d'abord citée en bas de page avec la tomaison à partir de 1908, puis clairement dans le titre à partir de 1923, pour disparaître en 1960
Constituait une sous-partie du "Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale" jusqu'au n° 1247 de décembre 1907. Puis à partir du n° 1248 (2 janvier 1908) un avis mentionne que la publication est scindée en trois parties distinctes. 1re partie mensuelle : Législation, jurisprudence, statistiques. 2e partie hebdomadaire : brevets d'invention. 3e partie hebdomadaire : marques de fabrique et de commerce
Variante(s) de l'adresse : Paris : Ministère du commerce et de l'industrie, Direction de la propriété industrielle

Périodicité : Hebdomadaire


Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Bulletin officiel de la propriété industrielle & commerciale = ISSN 2679-6171
- Devient : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées à l'Institut national de la propriété industrielle = ISSN 0223-3401
- Titre en liaison : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Statistiques = ISSN 0429-4092


Indice(s) Dewey :  346.440 48 (23e éd.) = Biens incorporels - France  Voir les notices liées en tant que sujet ; 346.440 488 (23e éd.) = Marques de commerce (droit) - France  Voir les notices liées en tant que sujet


Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2679-6287 = Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique et de commerce
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Bull. off. propr. ind., Marques fabr.
ISSN-L 2679-6287
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2679-6287

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb457880108

Notice n° :  FRBNF45788010



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