Notice de périodique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Office national de la propriété industrielle (France)
Titre clé : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique et de commerce
Titre(s) : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique et de commerce [Texte imprimé]
Variante(s) historique(s) du titre :
- Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale. Marques de fabrique
et de commerce, [1908-1922]
- Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale. 3e partie, marques
de fabrique et de commerce, [n° 2031 (4 janvier 1923)-n° 2654 (27 décembre 1934)]
- Bulletin officiel de la propriété industrielle. 3e partie, marques de fabrique et
de commerce, [n° 2655 (janvier 1935)-n° 3948 (décembre 1959)]
- Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique, de commerce
ou de service déposées après le 1er août 1965, [1966-1973]
Numérotation : Tome XXVIII, 3e partie, n° 1248 (2 janvier 1908)-82e année, n° 4264 (29 décembre 1965)
83e année, n° 1 (6 janvier 1966)-n° 294 (8 mars 1973)
Publication : Paris : Ministère du commerce et de l'industrie, Office national de la propriété industrielle, 1908-1973
Note(s) : La mention "3e partie" est d'abord citée en bas de page avec la tomaison à partir
de 1908, puis clairement dans le titre à partir de 1923, pour disparaître en 1960
Constituait une sous-partie du "Bulletin officiel de la propriété industrielle et
commerciale" jusqu'au n° 1247 de décembre 1907. Puis à partir du n° 1248 (2 janvier
1908) un avis mentionne que la publication est scindée en trois parties distinctes.
1re partie mensuelle : Législation, jurisprudence, statistiques. 2e partie hebdomadaire
: brevets d'invention. 3e partie hebdomadaire : marques de fabrique et de commerce
Variante(s) de l'adresse : Paris : Ministère du commerce et de
l'industrie, Direction de la propriété industrielle
Périodicité : Hebdomadaire
Titre(s) en liaison :
- Suite partielle de : Bulletin officiel de la propriété industrielle & commerciale = ISSN 2679-6171
- Devient : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique, de commerce ou
de service enregistrées à l'Institut national de la propriété industrielle = ISSN 0223-3401
- Titre en liaison : Bulletin officiel de la propriété industrielle. Statistiques = ISSN 0429-4092
Indice(s) Dewey : 346.440 48 (23e éd.) = Biens incorporels - France ; 346.440 488 (23e éd.) = Marques de commerce (droit) - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2679-6287 = Bulletin officiel de la propriété industrielle. Marques de fabrique
et de commerce
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Bull. off. propr. ind., Marques fabr.
ISSN-L 2679-6287
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2679-6287
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb457880108
Notice n° :
FRBNF45788010