Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Gabon
Titre(s) : Code des douanes [Texte imprimé] / [publié par] Ministère de l'économie, de la promotion de l'investissement et de la prospective, Direction générale des douanes et des droits indirects. Réglementation douanière de la CEMAC
Édition : Éd. 2015
Publication : Paris : Droit-Afrique.com, DL 2015
Impression : 01-Péronnas : Impr. SEPEC
Description matérielle : 1 vol. (402 p.) ; 21 cm
Note(s) : CEMAC = Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
Autre(s) auteur(s) : Gabon. Direction générale des douanes et des droits indirects. Éditeur scientifique
Sujet(s) : Douanes -- Droit -- Gabon
Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale -- Droit
Genre ou forme : Codes (droit)
Indice(s) Dewey :
343.670 5602632 (23e éd.) = Droits de douane - Afrique centrale - Lois particulières et recueils de lois
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-35308-121-9 (br.) : 70 000 XAF
EAN 9782353081219
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb443216612
Notice n° :
FRBNF44321661
Résumé : Avec cet ouvrage et pour la première fois, le lecteur dispose dans ses mains de l
essentiel de la réglementation douanière actualisée applicable au Gabon. Il comprend
en première partie l ensemble des dispositions légales relatives à l organisation
et au fonctionnement des services douaniers et des opérations de dédouanement.
En deuxième partie sont exposés les principaux traités, actes, règlements et circulaires
régissant la matière douanière. Éditée dans le cadre général du programme de réforme
de l administration des douanes gabonaises, cette publication s adresse au grand public,
usagers de la douane, et particulièrement aux opérateurs économiques tels que les
importateurs, transitaires, transporteurs, juristes, assureurs et banquiers chargés,
à différents stades, des opérations de dédouanement. [source éditeur]
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
Titre(s) : Réglementation douanière de la CEMAC
