Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Titre(s) : Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2011-2012, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, Commission des affaires sociales ; par M. Yves Daudigny, rapporteur général
Titre d'ensemble : [Impressions]. 2011-2012 / Sénat ; n° 656
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2011-2012 / Sénat
Publication : Paris : Sénat, 2012
Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN
Description matérielle : 1 vol. (52-120 p.) : graph., couv. ill. ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 11 juillet 2012. - En appendice, communication
de la Cour des comptes adressée à la Commission des affaires sociales du Sénat sur
les dépenses de l'assurance maladie (régime général) hors prise en charge des soins
Autre(s) auteur(s) : Daudigny, Yves (1947-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Les dépenses du régime général d'assurance maladie autres
que les remboursements de soin
Sujet(s) : Sécurité sociale -- Finances -- France -- 1990-2020
Indice(s) Dewey :
368.400 681 (23e éd.) = Assurance prise en charge par l'État - Gestion financière
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-135959-8 (br.) : 5 EUR
EAN 9782111359598
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb42730217v
Notice n° :
FRBNF42730217
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : France. Cour des comptes
Titre(s) : Les dépenses de l'assurance maladie (régime général) hors prise en charge des soins : communication à la Commission des affaires sociales du Sénat : octobre 2011
