Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la cession de l'hippodrome de Compiègne [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission des finances ; [rédigé] par Mme Nicole Bricq,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2010-2011 / Sénat ; n° 327

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2010-2011 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2011

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (65 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 2 mars 2011

Autre(s) auteur(s) : Bricq, Nicole (1947-2017). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Titre de couverture : La cession de l'hippodrome de Compiègne

Sujet(s) : Domaine public -- Vente -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet Hippodromes -- Compiègne (Oise, France)  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  343.440 25 (23e éd.) = Domaine public - Propriété immobilière (droit) - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-134751-9 (br.) : 3,50 EUREAN 9782111347519

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb423957159

Notice n° :  FRBNF42395715