Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances
Titre(s) : Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2009-2010, Commission des finances ; [rédigé] par Mme Michèle André,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 2009-2010 / Sénat ; n° 596
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2009-2010 / Sénat
Publication : Paris : Sénat, 2010
Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN
Description matérielle : 1 vol. (41-45 p.) ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : Contient en appendice : "Le coût du passeport biométrique : rapport établi à la demande
de la commission des finances du Sénat en application du 2° de l'article 58 de la
LOLF / par la Cour des comptes". - Enregistré à la présidence du Sénat le 30 juin
2010
Autre(s) auteur(s) : André, Michèle (1947-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Le véritable prix du passeport biométrique
Sujet(s) : Passeports biométriques -- Finances -- France -- 1990-2020
Timbres fiscaux -- France -- 1990-2020
Indice(s) Dewey :
343.440 4 (23e éd.) = Droit fiscal - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-234310-7 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782112343107
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb42284033p
Notice n° :
FRBNF42284033
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : France. Cour des comptes
France. Sénat (1958-....). Commission des finances
Titre(s) : Le coût du passeport biométrique : rapport établi à la demande de la commission des finances du Sénat en application du 2° de l'article 58 de la LOLF
