Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la fiscalité écologique [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ; présenté par MM. Michel Diefenbacher,... et Jean Launay,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. Treizième législature / Assemblée nationale ; n° 1935

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 13e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2009

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (85 p.) : graph. ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 73, 2009

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 septembre 2009

Autre(s) auteur(s) : Diefenbacher, Michel (1947-2017). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Launay, Jean (1952-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Fiscalité écologique : une grille d'analyse

Sujet(s) : Fiscalité écologique -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Fiscalité écologique -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  336.278 363738 (23e éd.) = Taxes sur les polluants  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-125797-9 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111257979

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb420865754

Notice n° :  FRBNF42086575