Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information fait au nom de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2008 [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; [rédigé] par M. Jean-Claude Mignon,... et présenté à la Commission des affaires étrangères

Titre d'ensemble : [Impressions]. XIIIe législature / Assemblée nationale ; n° 1241

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 13e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2008

Impression : Paris : Impr. Jouve

Description matérielle : 1 vol. (61 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 87, 2008

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 novembre 2008

Autre(s) auteur(s) : Mignon, Jean-Claude (1950-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Titre de couverture : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, quatrième partie de la session ordinaire de 2008

Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Comptes rendus des débats  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-124975-2 (br.) : 3,50 EUREAN 9782111249752

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb414136346

Notice n° :  FRBNF41413634