Notice de collectivité
- Notice
France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Délégation parlementaire à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe < Délégation parlementaire à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (France) < France. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe < France. Sénat (1958-....). Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe < France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
< France. Délégation parlementaire à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe < Délégation parlementaire à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (France) < France. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe < France. Sénat (1958-....). Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe < France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Source(s) :
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1995, 1996 Sénat : http://www.senat.fr/europe/ceueo (2013-09-11)
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1995, 1996 Sénat : http://www.senat.fr/europe/ceueo (2013-09-11)
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2165 9849
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121659849
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12558340b
Notice n° :
FRBNF12558340
Création :
97/03/19
Mise à jour :
13/09/13