Notice de périodique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Ministère du commerce, de l'industrie et du travail
Office national de la propriété industrielle (France)
Institut national de la propriété industrielle (France)
Titre de référence :
Brevet d'invention
Titre(s) : Brevet d'invention [Texte imprimé] / République française...
Variante(s) historique(s) du titre :
- Brevets d'invention, [1899-1900]
Numérotation : N° 284609 (1899)-n° 302562 (1900)
n° 317502 (2 janvier 1902)-
Publication : Paris : Imprimerie nationale, 1900-
Note(s) : Suite à l'arrêté du Ministre du commerce du 30 décembre 1899, chaque brevet pris à
partir de 1899 est imprimé in-extenso dans un fascicule séparé. Les brevets des années
antérieures (jusqu'à 1896) ont paru, intégralement ou sous forme d'extraits, dans
: "Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont
été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844". Des volumes ont encore paru
sous ce titre jusqu'en 1902, rassemblant les fascicules des années 1899 et 1900. -
Jusqu'en 1900 publié par le Ministère du commerce, de l'industrie et du travail ;
à partir de 1902 publié par l'Office national de la propriété industrielle, puis par
le Service de la propriété industrielle, puis par l'Institut national de la propriété
industrielle. - Les brevets n° 302653 à 217501 (août 1900 à décembre 1901) n'ont pas
été publiés
Description matérielle : n° : ill. ; 28 cm
Titre(s) en liaison :
- Titre en liaison : Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été
pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 = ISSN 1967-4074
Indice(s) Dewey :
346.440 486 (23e éd.) = Brevets d'invention - France
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb41320514m
Notice n° :
FRBNF41320514
