Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2007 [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; [rédigé] par M. Jean-Claude Mignon et plusieurs de ses collègues et présenté à la Commission des affaires étrangères

Titre d'ensemble : [Impressions]. 13e législature / Assemblée nationale ; n° 111

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 13e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2007

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (40 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 60, 2007

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 31 juillet 2007. - En appendice, choix de documents. - L'ISSN exact est : 1240-831X

Autre(s) forme(s) du titre : - Titre de couverture : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, troisième partie de la session ordinaire de 2007

Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Comptes rendus des débats  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-122722-4 (br.) : 3,50 EUREAN 9782111227224

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb411429984

Notice n° :  FRBNF41142998