Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes, COM (2007) 17 final-n° E 3448 [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par M. Jean-Marie Sermier,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e législature / Assemblée nationale ; n° 3748

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale

Publication : Paris : Assemblée nationale, [ca 2007]

Impression : Paris : Impr. Jouve

Description matérielle : 1 vol. (47 p.) : graph. ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 25, 2007

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 février 2007

Autre(s) auteur(s) : Sermier, Jean-Marie (1961-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Réforme de l'OCM fruits et légumes : donner de la force aux producteurs
- : Réforme de l'organisation commune des marchés fruits et légumes : donner de la force aux producteurs

Sujet(s) : Fruits -- Industrie et commerce -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Légumes -- Industrie et commerce -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet