Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Paris (Département). Préfecture (1982-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Paris. Conseil de Paris  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Paris. Conseil municipal  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Seine  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Délibérations et projets de délibérations Paris

Titre(s) : Délibérations et projets de délibérations Paris [Texte imprimé] / Préfecture de Paris

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Mémoire de M. le Préfet de la Seine au Conseil municipal..., [[19..]-[196.]]
- Communication de M. le Préfet de la Seine au Conseil municipal..., [[19..]-[196.]]
- Mémoire de M. le Préfet de Paris au Conseil de Paris..., [[19..]-[196.]]
- Projet de délibération du Conseil de Paris..., [[197.]-]
- Projets de délibérations (Ville de Paris), [[197.]-]

Publication : Paris : Préfecture, [18..]-

Note(s) : "Projet de délibération du Conseil de Paris..." comporte plusieurs fasc. par an portant sur le budget et est inclus dans la série FAE de la Direction des finances et des affaires économiques
Variante(s) de l'adresse : Paris : Impr. municipale

Description matérielle : 27 cm

Indice(s) Dewey :  352.150 944361 (23e éd.) = Administration départementale - France - Paris  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40145743w

Notice n° :  FRBNF40145743