Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Commission de la sécurité des consommateurs  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement

Titre(s) : Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement [Texte imprimé]

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs

Numérotation : 20ème (2004)-(2014)

Publication : Paris (26 rue Desaix ; 75727 Cedex 15) : Ed. des Journaux officiels, 2005-2015

Note(s) : Certains numéros sont accompagnés de supports audiovisuels
Variante(s) de l'adresse : Paris (26 rue Desaix ; 75015) : La Documentation française, 2005-2015

Description matérielle : 21 cm

Périodicité : Annuel

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Rapport (Commission de la sécurité des consommateurs)
- Autre forme du titre : Rapport au Président de la République et au Parlement (Commission de la sécurité des consommateurs)

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Rapport annuel au Président de la République et au Parlement - Commission de la sécurité des consommateurs = ISSN 0980-0093
- Edition sur un autre support : Rapport (Commission de la sécurité des consommateurs. En ligne) = ISSN 2270-1702
- Edition sur un autre support : Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement (En ligne) = ISSN 2270-0471, 2010-
- Titre en liaison : La Lettre (Commission de la sécurité des consommateurs) = ISSN 2496-2457

Sujet(s) : Consommateurs -- Protection -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

352.809 44 (23e éd.) = Administration des formes générales de contrôle - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1778-0969 = Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement : le n° 18 EUR
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. commis. sécurité consomm. Prés. Répub. Parlem.
ISSN-L 1778-0969
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1778-0969

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40058608v

Notice n° :  FRBNF40058608