Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances
Titre(s) : Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles [Texte imprimé] / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par Joël Bourdin,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 2003-2004 / Sénat ; 276
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2003-2004 / Sénat
Publication : [Paris] : Sénat, 2004
Impression : Paris : Impr. Reprotechnique
Description matérielle : 30-95 p. : graph. ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : Annexe au procès-verbal de la séance du 28 avril 2004. - En appendice, Rapport de
la Cour des comptes
Autre(s) auteur(s) : Bourdin, Joël (1938-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Pour une évolution des missions du Centre national pour l'aménagement
des structures des exploitations agricoles
Sujet(s) : Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (France) -- 1990-2020
Indice(s) Dewey :
354.509 44 (23e éd.) = Administration de l'agriculture - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-111708-0 (br.) : 5 EUR
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb39242310d
Notice n° :
FRBNF39242310
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : France. Cour des comptes
Titre(s) : Rapport relatif au Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles