Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : Institut national de la propriété industrielle (France). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Cosmos-A [Ressource électronique] : [textes complets des demandes de brevets d'invention et de certificats d'utilité publiées en France]. Vol. 1999-023, Publications du 12-11-1999 et du 19-11-1999 / Institut national de la propriété industrielle, auteur

Type de ressource électronique : Données textuelles

Publication : Paris cédex 08 : Institut national de la propriété industrielle (France), 1999 (cop.)

Éditeur : Institut national de la propriété industrielle (France). Éditeur commercial  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) ; 12 cm

Note(s) : Configuration requise : PC ; MIMOSA version 3.5 (inclus)
Numéro de : Cosmos (Paris) = ISSN 1250-5528 , 199923  Voir toutes les notices liées
Titre provenant du conteneur

Sujet(s) : Brevets d'invention -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Thème(s) : Droit

Genre : non fiction

Référence(s) commerciale(s) : (Boîtier)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb38550896f

Notice n° :  FRBNF38550896