Notice bibliographique

  • Notice
vignette simple

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : microforme

Titre(s) : [30 pamphlets sur la gabelle, 1789-1790] [Microforme]

Édition : [Reprod.]

Publication : [S.l.] : Micro Graphix, cop. 1993

Description matérielle : 12 microfiches ; 105*148 mm

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.2.55
The French Revolution research collection ; 9.2.55

Lien à la collection : The French Revolution research collection 


Note(s) : Titre forgé. Contient : "Lettre à M. de Landine, député du Forez, sur les gabelles". "Motion sur la gabelle / par M. Jouye Desroches,...". "Moyens de répartition entre les contribuables, dans la proportion de leurs facultés". "Opinion sur l'impôt des gabelles, et son remplacement / par M. Dupré,...". "Extrait de la motion faite par M. de Viefville des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel". "Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le comité des finances, dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre, après midi". "Motion de M. le comte de La Gallissonnière, sur la gabelle, séance du 16 septembre 1789". "Plan sur la gabelle, par M. Sallé de Chou, député du Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789". "Opinion de M. Grégoire, curé d'Embermenil, député de Nancy, sur la gabelle, à la séance du 19 septembre au soir". "Opinion de M. Enjubault de la Roche, député du Maine, sur les gabelles". "Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles / par M. le duc de Liancourt". "Décret sur la gabelle : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du 23 septembre 1789". "Egalité du prix du sel dans tout le royaume : à l'Assemblée nationale". "Mémoire sur la gabelle / par M. le chevalier de Guer". "Lettre d'un député à l'Assemblée nationale à un de ses commettans". "Lettre de M***** à M*****, présentant quelques développemens intéressans sur la vente exclusive du sel". "Eclaircissemens sur les réclamations contre la gabelle / par M. L. M.". "Courtes réflexions sur la gabelle". "Projet d'imposition juste et facile, propre à suppléer au déficit qu'occasionneroit dans les revenus du roi la suppression des traites intérieures des gabelles, du tabac, & des impôt̂s mis sur les cuirs, etc / [L. H. D. de V.]". "Projets de décrets sur la gabelle, sur le droit de marque des cuirs, sur le droit de fabrication des amidons, sur le droit de marque des fers, sur le droit à la fabrication & au transport des huiles & des savons, sur la forme de contribution des villes, sur les postes, sur le paiement des débets & le rapprochement de l'arriéré, sur le rapport à établir entre la caisse de l'ordinaire & celle de l'extraordinaire / [Assemblée nationale]". "Projet de décret proposé par le comité d'imposition, pour la vente du sel & du tabac". "Rapport fait au nom du comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 / par M. Dupont,... ; impr. par ordre de l'Assemblée". "Rapport fait au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Troisième rapport fait au nom du comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons, le 8 octobre 1790 ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Motion de M. l'évêque de Nanci, député de Lorraine, sur le parti provisoire à prendre cette année pour le remplacement du produit de la gabelle". "Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle, dans la séance du mardi 16 mars [de l'Assemblée nationale]". "De la suppression des droits de gabelles, de tabac, des cuirs, papiers et cartons, fixation de l'impôt territorial, & réforme d'une partie du militaire, pour incorporer l'autre dans les armées citoyennes / par M. Mittié,...". "Réflexions importantes et sommaires, sur le remplacement de la gabelle"

Reproduction : Reprod. de l'éd. de : [S.l.] : [s.n.], [1789-1790] ([656] p.)


Sujet(s) : Sel -- Impôts -- France -- Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que sujet

Notice n° :  FRBNF37246096



_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Jouye-Desroches, Pierre-Louis-François  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Motion sur la gabelle



_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Dupré, Joseph  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion sur l'impôt des gabelles et son remplacement



_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : Viefville des Essarts, Jean-Louis  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Extrait de la motion faite par M. de Viefville Des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel



_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis-Marthe de (1753-1794)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le comité des finances : dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre 1789, après midi


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [5] _________________________

Auteur(s) : La Galissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin (1742-1828 ; comte de)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Motion de M. le comte de La Gallissonnière, sur la gabelle : séance du 16 septembre 1789


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [6] _________________________

Auteur(s) : Sallé de Chou, Étienne-François-Xavier (1754-1832)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Plan sur la gabelle, par M. Sallé de Chou, député de Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789



_________________________ Sous-notice [7] _________________________

Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. Grégoire, curé d'Embermenil, député de Nancy, sur la gabelle : à la séance du 19 septembre au soir [de l'Assemblée nationale]


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [8] _________________________

Auteur(s) : Enjubault de la Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. Enjubault de La Roche, député du Maine, sur les gabelles


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [9] _________________________

Auteur(s) : La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de (1747-1827)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles



_________________________ Sous-notice [10] _________________________

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Décret sur la gabelle : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 23 septembre 1789



_________________________ Sous-notice [11] _________________________

Auteur(s) : Guer, Julien-Hyacinthe Marnières (1740-1816 ; marquis de)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Mémoire sur la gabelle



_________________________ Sous-notice [12] _________________________

Auteur(s) : M. L. M. (17..-18..? ; actif pendant la Révolution française)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Eclaircissemens sur les réclamations contre la gabelle



_________________________ Sous-notice [13] _________________________

Auteur(s) : Duchesne, Louis-Henri  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet d'imposition juste et facile, propre à suppléer au déficit qu'occasionneroit dans les revenus du Roi la suppression des traites intérieures des gabelles, du tabac, & des impôts mis sur les cuirs, etc.



_________________________ Sous-notice [14] _________________________

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet de décret proposé par le comité d'imposition, pour la vente du sel & du tabac



_________________________ Sous-notice [15] _________________________

Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom du comité des finances sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [16] _________________________

Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom du comité des finances à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [17] _________________________

Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Troisième rapport fait au nom du comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [18] _________________________

Auteur(s) : La Fare, Anne-Louis-Henri de  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Motion de M. l'évêque de Nanci, député de Lorraine, sur le parti provisoire à prendre cette année pour le remplacement du produit de la gabelle



_________________________ Sous-notice [19] _________________________

Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle, dans la séance du mardi 16 mars [de l'Assemblée nationale]


Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur



_________________________ Sous-notice [20] _________________________

Auteur(s) : Mittié, Stanislas C. (17..-1816)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : De la suppression des droits de gabelles, de tabac, des cuirs, papiers et cartons, fixation de l'impôt territorial, & réforme d'une partie du militaire, pour incorporer l'autre dans les armées citoyennes



_________________________ Sous-notice [21] _________________________

Auteur(s) : M (17..-18..? ; actif en 1789-1790)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Lettre de M***** à M***** présentant quelques développemens intéressans sur la vente exclusive du sel



_________________________ Sous-notice [22] _________________________

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projets de décrets sur la gabelle, sur le droit de marque des cuirs, sur le droit de fabrication des amidons, sur le droit de marque des fers, sur le droit à la fabrication & au transport des huiles & des savons, sur la forme de contribution des villes, sur les postes, sur le paiement des débets & le rapprochement de l'arriéré, sur le rapport à établir entre la caisse de l'ordinaire & celle de l'extraordinaire



Localiser ce document(1 Exemplaire)

Document numérique : 

1 partie d'exemplaire regroupée

NUMM-56656

support : texte numérisé

libre de droits