Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme
Titre(s) : [30 pamphlets sur la gabelle, 1789-1790] [Microforme]
Édition : [Reprod.]
Publication : [S.l.] : Micro Graphix, cop. 1993
Description matérielle : 12 microfiches ; 105*148 mm
Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.2.55The French Revolution research collection ; 9.2.55
Lien à la collection : The French Revolution research collection
Note(s) : Titre forgé. Contient : "Lettre à M. de Landine, député du Forez, sur les gabelles". "Motion sur la gabelle / par M. Jouye Desroches,...". "Moyens de répartition entre les contribuables, dans la proportion de leurs facultés". "Opinion sur l'impôt des gabelles, et son remplacement / par M. Dupré,...". "Extrait de la motion faite par M. de Viefville des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel". "Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le comité des finances, dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre, après midi". "Motion de M. le comte de La Gallissonnière, sur la gabelle, séance du 16 septembre 1789". "Plan sur la gabelle, par M. Sallé de Chou, député du Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789". "Opinion de M. Grégoire, curé d'Embermenil, député de Nancy, sur la gabelle, à la séance du 19 septembre au soir". "Opinion de M. Enjubault de la Roche, député du Maine, sur les gabelles". "Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles / par M. le duc de Liancourt". "Décret sur la gabelle : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du 23 septembre 1789". "Egalité du prix du sel dans tout le royaume : à l'Assemblée nationale". "Mémoire sur la gabelle / par M. le chevalier de Guer". "Lettre d'un député à l'Assemblée nationale à un de ses commettans". "Lettre de M***** à M*****, présentant quelques développemens intéressans sur la vente exclusive du sel". "Eclaircissemens sur les réclamations contre la gabelle / par M. L. M.". "Courtes réflexions sur la gabelle". "Projet d'imposition juste et facile, propre à suppléer au déficit qu'occasionneroit dans les revenus du roi la suppression des traites intérieures des gabelles, du tabac, & des impôt̂s mis sur les cuirs, etc / [L. H. D. de V.]". "Projets de décrets sur la gabelle, sur le droit de marque des cuirs, sur le droit de fabrication des amidons, sur le droit de marque des fers, sur le droit à la fabrication & au transport des huiles & des savons, sur la forme de contribution des villes, sur les postes, sur le paiement des débets & le rapprochement de l'arriéré, sur le rapport à établir entre la caisse de l'ordinaire & celle de l'extraordinaire / [Assemblée nationale]". "Projet de décret proposé par le comité d'imposition, pour la vente du sel & du tabac". "Rapport fait au nom du comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 / par M. Dupont,... ; impr. par ordre de l'Assemblée". "Rapport fait au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Troisième rapport fait au nom du comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons, le 8 octobre 1790 ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Motion de M. l'évêque de Nanci, député de Lorraine, sur le parti provisoire à prendre cette année pour le remplacement du produit de la gabelle". "Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle, dans la séance du mardi 16 mars [de l'Assemblée nationale]". "De la suppression des droits de gabelles, de tabac, des cuirs, papiers et cartons, fixation de l'impôt territorial, & réforme d'une partie du militaire, pour incorporer l'autre dans les armées citoyennes / par M. Mittié,...". "Réflexions importantes et sommaires, sur le remplacement de la gabelle"
Reproduction : Reprod. de l'éd. de : [S.l.] : [s.n.], [1789-1790] ([656] p.)
Sujet(s) : Sel -- Impôts -- France
Genre ou forme : Ouvrages avant 1800
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb37246096t
Notice n° : FRBNF37246096
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : Jouye-Desroches, Pierre-Louis-François (1757-1792). Auteur du texte
Titre(s) : Motion sur la gabelle
_________________________ Sous-notice [2] _________________________
Auteur(s) : Dupré, Joseph (1742-1823). Auteur du texte
Titre(s) : Opinion sur l'impôt des gabelles et son remplacement
_________________________ Sous-notice [3] _________________________
Auteur(s) : Viefville des Essarts, Jean-Louis (1744-1820). Auteur du texte
Titre(s) : Extrait de la motion faite par M. de Viefville Des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel
_________________________ Sous-notice [4] _________________________
Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis-Marthe de (1753-1794). Auteur du texte
Titre(s) : Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le comité des finances : dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre 1789, après midi
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [5] _________________________
Auteur(s) : La Galissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin (1742-1828 ; comte de). Auteur du texte
Titre(s) : Motion de M. le comte de La Gallissonnière, sur la gabelle : séance du 16 septembre 1789
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [6] _________________________
Auteur(s) : Sallé de Chou, Étienne-François-Xavier (1754-1832). Auteur du texte
Titre(s) : Plan sur la gabelle, par M. Sallé de Chou, député de Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789
_________________________ Sous-notice [7] _________________________
Auteur(s) : Grégoire, Abbé (1750-1831). Auteur du texte
Titre(s) : Opinion de M. Grégoire, curé d'Embermenil, député de Nancy, sur la gabelle : à la séance du 19 septembre au soir [de l'Assemblée nationale]
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [8] _________________________
Auteur(s) : Enjubault de la Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix (1737-1794). Auteur du texte
Titre(s) : Opinion de M. Enjubault de La Roche, député du Maine, sur les gabelles
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [9] _________________________
Auteur(s) : La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de (1747-1827). Auteur du texte
Titre(s) : Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles
_________________________ Sous-notice [10] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
Titre(s) : Décret sur la gabelle : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 23 septembre 1789
_________________________ Sous-notice [11] _________________________
Auteur(s) : Guer, Julien-Hyacinthe Marnières (1740-1816 ; marquis de). Auteur du texte
Titre(s) : Mémoire sur la gabelle
_________________________ Sous-notice [12] _________________________
Auteur(s) : M. L. M. (17..-18..? ; actif pendant la Révolution française). Auteur du texte
Titre(s) : Eclaircissemens sur les réclamations contre la gabelle
_________________________ Sous-notice [13] _________________________
Auteur(s) : Duchesne, Louis-Henri (1737-1793). Auteur du texte
Titre(s) : Projet d'imposition juste et facile, propre à suppléer au déficit qu'occasionneroit dans les revenus du Roi la suppression des traites intérieures des gabelles, du tabac, & des impôts mis sur les cuirs, etc.
_________________________ Sous-notice [14] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition. Auteur du texte
Titre(s) : Projet de décret proposé par le comité d'imposition, pour la vente du sel & du tabac
_________________________ Sous-notice [15] _________________________
Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel (1739-1817). Auteur du texte
Titre(s) : Rapport fait au nom du comité des finances sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. Éditeur scientifique France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [16] _________________________
Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel (1739-1817). Auteur du texte
Titre(s) : Rapport fait au nom du comité des finances à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. Éditeur scientifique France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [17] _________________________
Auteur(s) : Dupont de Nemours, Pierre-Samuel (1739-1817). Auteur du texte
Titre(s) : Troisième rapport fait au nom du comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [18] _________________________
Auteur(s) : La Fare, Anne-Louis-Henri de (1752-1829). Auteur du texte
Titre(s) : Motion de M. l'évêque de Nanci, député de Lorraine, sur le parti provisoire à prendre cette année pour le remplacement du produit de la gabelle
_________________________ Sous-notice [19] _________________________
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte
Titre(s) : Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle, dans la séance du mardi 16 mars [de l'Assemblée nationale]
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
_________________________ Sous-notice [20] _________________________
Auteur(s) : Mittié, Stanislas C. (17..-1816). Auteur du texte
Titre(s) : De la suppression des droits de gabelles, de tabac, des cuirs, papiers et cartons, fixation de l'impôt territorial, & réforme d'une partie du militaire, pour incorporer l'autre dans les armées citoyennes
_________________________ Sous-notice [21] _________________________
Auteur(s) : M ***** (17..-18..?). Auteur du texte
Titre(s) : Lettre de M***** à M***** présentant quelques développemens intéressans sur la vente exclusive du sel
_________________________ Sous-notice [22] _________________________
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
Titre(s) : Projets de décrets sur la gabelle, sur le droit de marque des cuirs, sur le droit de fabrication des amidons, sur le droit de marque des fers, sur le droit à la fabrication & au transport des huiles & des savons, sur la forme de contribution des villes, sur les postes, sur le paiement des débets & le rapprochement de l'arriéré, sur le rapport à établir entre la caisse de l'ordinaire & celle de l'extraordinaire
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