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Auteur(s) : Leclerc, Jean-Baptiste (1756-1826). Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Réglement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), à la suite du rapport sur les institutions civiles : séance du 17 brumaire an 6 (français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre

Titre(s) : Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens : séance du 16 brumaire an 6 [du Conseil des Cinq-cents]

Édition : [Reprod.]

Publication : [S.l.] : Micro Graphix, cop. 1992

Description matérielle : 1 microfiche ; 105*148 mm

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.4.276The French Revolution research collection ; 9.4.276

Lien à la collection : The |French Revolution research collection  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Contient aussi : "Réglement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), à la suite du rapport sur les institutions civiles : séance du 17 brumaire an 6", "Réponses faites par J.B. Leclerc (de Maine-&-Loire) aux objections proposées contre l'institution du livre de famille, & les cérémonies relatives au mariage, à la naissance,&c : séance du 23 frimaire an 6" et "Nouveau projet de résolution par Leclerc (De Maine-&-Loire), sur les cérémonies relatives au mariage & à la naissance : séance du 25 frimaire an 6"

Reproduction : Reprod. de l'éd. de : [Paris] : [de l'Impr. nationale], an 6 [1798] (94 p.)

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre [français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre [français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre [français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre [Réglement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), à la suite du rapport sur les institutions civiles : séance du 17 brumaire an 6][Nouveau projet de résolution par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les cérémonies relatives au mariage & à la naissance : séance du 25 frimaire an 6][Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens][Réponses faites par J.B. Leclerc (de Maine-&-Loire), aux objections proposées contre l'institution du livre de famille, & les cérémonies relatives au mariage, à la naissance, &c. : séance du 23 frimaire an 6]

Sujet(s) : État civil -- France  Voir les notices liées en tant que sujet Pays de la Loire -- -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb372357442

Notice n° :  FRBNF37235744

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Leclerc, Jean-Baptiste (1756-1826). Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Réponses faites par J.B. Leclerc (de Maine-&-Loire), aux objections proposées contre l'institution du livre de famille, & les cérémonies relatives au mariage, à la naissance, &c. : séance du 23 frimaire an 6 (français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre

Titre(s) : 

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : État civil -- France  Voir les notices liées en tant que sujet Pays de la Loire -- -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb372357442

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Leclerc, Jean-Baptiste (1756-1826). Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Réglement proposé par Leclerc (de Maine-&-Loire), à la suite du rapport sur les institutions civiles : séance du 17 brumaire an 6 (français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre

Titre(s) : 

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : État civil -- France  Voir les notices liées en tant que sujet Pays de la Loire -- -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb372357442

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : Leclerc, Jean-Baptiste (1756-1826). Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens (français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre

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Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : État civil -- France  Voir les notices liées en tant que sujet Pays de la Loire -- -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet

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_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Auteur(s) : Leclerc, Jean-Baptiste (1756-1826). Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

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