Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....) Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le processus d'élargissement de l'Union européenne à la veille du Conseil européen d'Helsinki [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Jean-Bernard Raimond,...

Titre d'ensemble : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ; 1995

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.

Publication : Paris : Assemblée nationale, 1999

Impression : 28-La Loupe : Impr. Sager

Description matérielle : 81 p. ; 24 cm

Collection : Les documents d'information / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne, ISSN 1240-831X ; 85-99
Les documents d'information / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne, ISSN 1240-831-X ; 85-99

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Note(s) : Titre de couv : "Une étape importante pour l'élargissement de l'Union européenne, Conseil européen d'Helsinki, 10 et 11 décembre 1999". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 2 décembre 1999. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Raimond, Jean-Bernard (1926-2016). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Relations économiques extérieures -- Europe de l'Est -- Pays de l'Union européenne Voir les notices liées en tant que sujet
Relations économiques extérieures -- Pays de l'Union européenne -- Europe de l'Est Voir les notices liées en tant que sujet
Union européenne -- Adhésion -- Europe de l'Est Voir les notices liées en tant que sujet