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Auteur(s) : Lemonnier-Lesage, Virginie (1963-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIème-XVIIème siècles [Texte imprimé] / Virginie Lemonnier-Lesage

Publication : Paris : Éd. Panthéon-Assas : diff. LGDJ, 1999

Impression : 05-Gap : Impr. Louis-Jean

Description matérielle : 186 p. ; 24 cm

Collection : Histoire du droit, ISSN 1290-0907

Lien à la collection : Histoire du droit  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Texte remanié d'un mémoire de DEA. - Bibliogr. p. 171-175

Sujet(s) : Pouvoir réglementaire -- Normandie (France) -- 16e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
Pouvoir réglementaire -- Normandie (France) -- 17e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
Règlements (droit administratif) -- Normandie (France) -- 16e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
Règlements (droit administratif) -- Normandie (France) -- 17e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
France . Parlement de Rouen -- 16e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
France . Parlement de Rouen -- 17e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice de l'Histoire de France : LK 511-31 = Rouen (Seine-Maritime) -- 1545-1715

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-913397-03-4 (br.) : 130 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb37076139j

Notice n° :  FRBNF37076139