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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Clavier, Jean-Pierre (1963-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques [Texte imprimé] / Jean-Pierre Clavier ; préf. de Jean-Marc Mousseron

Publication : Paris ; Montréal : Éd. l'Harmattan, 1998

Impression : 58-Clamecy : Impr. Laballery

Description matérielle : 385 p. ; 22 cm

Collection : Logiques juridiques

Lien à la collection : Logiques juridiques (Paris) 


Note(s) : Bibliogr. p. 341-371. Index
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Nantes : 1994


Autre(s) auteur(s) : Mousseron, Jean-Marc (1931-2000). Préfacier  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Sujet(s) : Propriété intellectuelle  Voir les notices liées en tant que sujet
Génie génétique -- Droit  Voir les notices liées en tant que sujet
Génie génétique -- Brevets d'invention  Voir les notices liées en tant que sujet
Obtentions végétales (droit)  Voir les notices liées en tant que sujet
Biotechnologie -- Brevets d'invention  Voir les notices liées en tant que sujet


Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-7384-6487-4 (br.) : 220 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36704923h

Notice n° :  FRBNF36704923



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