Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Clavier, Jean-Pierre (1963-....)
Titre(s) : Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques [Texte imprimé] / Jean-Pierre Clavier ; préf. de Jean-Marc Mousseron
Publication : Paris ; Montréal : Éd. l'Harmattan, 1998
Impression : 58-Clamecy : Impr. Laballery
Description matérielle : 385 p. ; 22 cm
Collection : Logiques juridiques
Lien à la collection : Logiques juridiques (Paris)
Note(s) : Bibliogr. p. 341-371. Index
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Nantes : 1994
Autre(s) auteur(s) : Mousseron, Jean-Marc (1931-2000). Préfacier
Sujet(s) : Propriété intellectuelle
Génie génétique -- Droit
Génie génétique -- Brevets d'invention
Obtentions végétales (droit)
Biotechnologie -- Brevets d'invention
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-7384-6487-4 (br.) : 220 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36704923h
Notice n° :
FRBNF36704923

