- Notice
Brevets d'invention
Forme ou fonction
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Brevets (droit commercial)
Certificats d'addition
Certificats d'utilité
Délivrance de brevet
Dépôt de brevet
Modèles d'utilité
Brevets (droit commercial)
Certificats d'addition
Certificats d'utilité
Délivrance de brevet
Dépôt de brevet
Modèles d'utilité
>>Terme(s) spécifique(s) :
Échanges de brevets d'invention et d'information technique
Marques de commerce
Obtentions végétales (droit)
Échanges de brevets d'invention et d'information technique
Marques de commerce
Obtentions végétales (droit)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Patents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098655
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Brevets d'invention
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Patents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098655
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Brevets d'invention
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13318750q
Notice n° :
FRBNF13318750
Création :
83/03/01
Mise à jour :
22/07/18
