Notice RAMEAU

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Brevets d'invention

Forme ou fonction

Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.

S'emploie également en subdivision de sujet ou de forme aux sujets noms communs appropriés (domaines, produits et procédés) pour des études sur les brevets ou des recueils s'y rapportant [Note d'application à mettre à jour]

<Employé pour : 
Brevets (droit commercial)
Certificats d'addition
Certificats d'utilité
Délivrance de brevet
Dépôt de brevet
Modèles d'utilité


Domaine(s) : 340

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Patents  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098655

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Brevets d'invention 

Notice n° :  FRBNF13318750

Création :  83/03/01
Mise à jour :  19/02/08

Notices bibliographiques liées

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