- Notice
Brevets d'invention
Forme ou fonction
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision de sujet ou de forme aux sujets noms communs appropriés (domaines, produits et procédés) pour des études sur les brevets ou des recueils s'y rapportant [Note d'application à mettre à jour]
<Employé pour :
Brevets (droit commercial)
Certificats d'addition
Certificats d'utilité
Délivrance de brevet
Dépôt de brevet
Modèles d'utilité
Brevets (droit commercial)
Certificats d'addition
Certificats d'utilité
Délivrance de brevet
Dépôt de brevet
Modèles d'utilité
<<Terme(s) générique(s) :
Documentation technique
Machines
Produits industriels
Propriété industrielle
Documentation technique
Machines
Produits industriels
Propriété industrielle
>><<Terme(s) associé(s) :
Concurrence déloyale
Dessins et modèles
Inventions
Savoir-faire industriel
Concurrence déloyale
Dessins et modèles
Inventions
Savoir-faire industriel
>>Terme(s) spécifique(s) :
Échanges de brevets d'invention et d'information technique
Marques de commerce
Obtentions végétales (droit)
Échanges de brevets d'invention et d'information technique
Marques de commerce
Obtentions végétales (droit)
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Patents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098655
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Patents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098655
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Brevets d'invention
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Brevets d'invention
Notice n° :
FRBNF13318750
Création :
83/03/01
Mise à jour :
19/02/08
