Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère de la santé publique et de l'assurance maladie (1995). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur France. Ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion  Voir les notices liées en tant qu'auteur France. Ministère de la solidarité entre les générations  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Grille de classement des textes et table de concordance [Texte imprimé] / Ministère de la santé publique et de l'assurance maladie ; Ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion ; Ministère de la solidarité entre les générations

Publication : Paris : Direction des Journaux officiels, 1995

Description matérielle : 18 p. ; 30 cm

Collection : Bulletin officiel du Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville, ISSN 1241-2325 ; 95-27 bis

Lien à la collection : Bulletin officiel - Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville (Fascicule spécial)  Voir toutes les notices liées

Sujet(s) : Santé publique -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet Sécurité sociale -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.) : 31,50 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36686271d

Notice n° :  FRBNF36686271