Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Code rural, forestier et féodal ou Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale,... depuis 1789 jusqu'à 1808 [Texte imprimé] : avec tables chronologique et alphabétique des matières / mise en ordre par L. Rondonneau,..

Édition : 4e éd.

Publication : Paris : Rondonneau : Garnery, 1808

Description matérielle : 118-112 p. ; 23 cm

Note(s) : Contient aussi : Concordance des calendriers républicain et grégorien depuis 1793 jusques et compris l'An XXII

Autre(s) auteur(s) : Rondonneau, Louis (1759-1834). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Droit rural -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Droit forestier -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Calendrier républicain  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36680913q

Notice n° :  FRBNF36680913

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Titre(s) : Concordance des calendriers républicain et grégorien depuis 1793 jusques et compris l'An XXII