Notice RAMEAU

  • Notice
Droit rural



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages qui traitent de l'ensemble des règles juridiques régissant le monde rural : activité agricole, droit de propriété, utilisation de la nature pour des fins autres qu'agricoles, etc. Les ouvrages qui traitent principalement des règles applicables à l'activité et aux structures agricoles se trouvent sous la vedette Agriculture -- Droit

<Employé pour : 
Droit agraire

>><<Terme(s) associé(s) : 
Droit forestier
Propriété foncière -- Droit

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Agricultural laws and legislation  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85002349

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Droit rural 

Notice n° :  FRBNF11950133

Création :  82/12/21
Mise à jour :  92/09/22

Notices bibliographiques liées

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