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Titre(s) : Sénat conservateur. Séance du samedi 25 mars 1809. Décret impérial qui augmente d'un revenu annuel de 200,000 francs la dotation du Sénat. Nomination de cinq sénateurs pris dans les départements de l'Arno, de la Méditerrané et de l'Ombrone. Imprimé par ordre du Sénat [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. de P. Didot l'aîné, (s. d.,)

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36360465n

Notice n° :  FRBNF36360465