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Auteur(s) : France. Sénat (1800-1814)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Sénat conservateur. Séance du samedi 25 mars 1809. Décret impérial qui augmente d'un revenu annuel de 200.000 francs la dotation du sénat. Nomination de cinq sénateurs pris dans les départements de l'Arno de la Méditerrannée et de l'Ombrone. Imprimé par ordre du sénat [Texte imprimé]

Publication : (Paris) : imp. de P. Didot l'aîné, (s. d.)

Description matérielle : In-8°. Pièce

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337614388

Notice n° :  FRBNF33761438