Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de J. Maleville, député de la Dordogne, sur les îles et les alluvions des rivières navigables, séance du 1er jour complémentaire an VI [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. nationale, an VII

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : Maleville, Jacques de (1741-1824). Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36359465m

Notice n° :  FRBNF36359465