Notice de personne
- Notice
Maleville, Jacques de (1741-1824) forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Sexe :
Masculin
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1741-06-19, Domme (Dordogne)
Mort :
1824-11-22, Domme (Dordogne)
Avocat au Parlement de Bordeaux. - Président du directoire de la Dordogne (1790),
juge au tribunal de cassation en 1791. - Membre du Conseil des Anciens (1795-1799),
membre de la Chambre des Pairs (1814-). - Comte de l'Empire (1808), marquis (1817).
Forme(s) rejetée(s) :
< Maleville, Jacques
< Maleville, Jacques
Source(s) :
Examen du divorce / par M. le Cte de Maleville, 1816 . - Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps, 1818 . - Opinion de Jacques Maleville,... sur la résolution du 6 frimaire dernier relative aux élections des présidens, accusateurs-publics et greffiers des tribunaux criminels, an VI
Berthelot . - Martin et Walter . - Jacques de Maleville, 1741-1824 : rédacteur du Code civil : délices et difficultés d'une ascension / Louis-François Gibert ; introduction de Jean-Jacques Despont, impr. 2021
Examen du divorce / par M. le Cte de Maleville, 1816 . - Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps, 1818 . - Opinion de Jacques Maleville,... sur la résolution du 6 frimaire dernier relative aux élections des présidens, accusateurs-publics et greffiers des tribunaux criminels, an VI
Berthelot . - Martin et Walter . - Jacques de Maleville, 1741-1824 : rédacteur du Code civil : délices et difficultés d'une ascension / Louis-François Gibert ; introduction de Jean-Jacques Despont, impr. 2021
Domaine(s) :
340
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 1062 4421
, cf.
http://isni.org/isni/0000000110624421
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13488810c
Notice n° :
FRBNF13488810
Création :
96/09/09
Mise à jour :
22/05/06
